Déposée le 7 février 1989 par ROLAND CORPORATION (société japonaise
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ROLAND DIGITAL GROUP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est ROLAND CORPORATION (société japonaise) domicilié(e) 7-13, Shinkitajima 3-Chome, Suminoeku, OSAKA, 559 (Japan). - Japon.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX. - France.
La marque ROLAND DIGITAL GROUP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1513183.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ROLAND CORPORATION (société japonaise) - 7-13, Shinkitajima 3-Chome, Suminoeku, OSAKA, 559 (Japan). - Japon
CABINET LAVOIX. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-29
Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles;couveuses pour les oeufs.Machines de modélisation à commande numérique comprenant un dispositif de commande universel à ordinateur ayant diverses fonctions telles que des têtes de coupe, de perÇage, de meulage et de gravure.Appareils de commande pour ordinateurs, comprenant des dispositifs d'affichage, les imprimantes, les dispositifs de commande à disques souples, les traceurs X-Y à style et les appareils périphériques de ces dispositifs.Appareils et instruments (y compris ceux sans fil) scientifiques, électriques, électroniques.Machines photographiques, cinématographiques, de pesage optique, de mesurage, de signalisation, de contrôle (surveillance), machines parlantes. Imprimante de traceurs, marqueurs de signes (coupe/trace).
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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